Le Système de Télécompensation en Afrique Centrale

La compensation bancaire est une technique mise en œuvre par les banques afin de compenser les créances et dettes qu’elles détiennent les unes envers les autres.

Elle permet aux banques de connaître en détail (et en valeur) les ordres passés par leurs clients et de régulariser les transactions correspondantes. Toutes ces opérations sont centralisées par un seul interlocuteur, la chambre de compensation interbancaire.

Chaque jour, des dizaines de millions d’opérations entre agents non bancaires (particuliers, etc…) sont passées. Ces échanges nécessitent des traitements en compensation.

Chaque transaction entre deux agents met aussi deux banques en relation. L’une d’elles reçoit les fonds et devient donc débitrice de celle qui les transmet.

Concrètement, les opérations compensées correspondent aux chèques, virements, avis de prélèvement, effets de commerce à échéance, mouvements sur les cartes bancaires, etc, émis par les clients des banques et tirés sur des enseignes concurrentes.

En pratique, les banques découpent la journée en tranches et envoient des « lots de transactions » aux différents systèmes de compensation. Ces derniers réalisent alors la compensation sur l’ensemble des transactions effectuées durant ce laps de temps.

I. Différents types de compensation bancaire :

La compensation comprend deux grands types d’opérations, la compensation Aller, aussi appelée « outgoing », et la compensation Retour, ou « incoming ».

  • Compensation Aller (outgoing)

Lors de cette opération, la banque A crédite un compte, par exemple celui d’un garagiste, du montant d’une transaction.

Elle doit informer la banque B, celle de l’émetteur de la dette (le client), du montant du débit qu’elle porte envers elle.

  • Compensation Retour (incoming)

Il s’agit de la situation inverse. La banque du porteur (banque B) reçoit un état de ses dettes en cours, suite aux différentes « compensation aller ».

Cet envoi est précédé d’un certain nombre de vérifications, analyse des transactions et de leur contenu, etc. En cas d’erreur, la banque B alimente un fichier de rejet.

Le croisement des informations transmises par les banques acquéreuses et émettrices alimente en permanence un fonds de données. Il recense l’ensemble des transactions et des montants et réalise une compensation multilatérale en calculant l’ensemble des soldes de compensation interbancaires. Cette compensation peut être permanente ou séquentielle.

II. Le Système de Télécompensation en Afrique Centrale (SYSTAC)

Le Système Net de Paiement de Masse de la CEMAC, dénommé Système de Télécompensation en Afrique Centrale (SYSTAC) est un système net, sécurisé, automatisé et dématérialisé qui traite des opérations de débit et de crédit de volume important ne présentant pas un caractère d’urgence et dont le montant unitaire est inférieur à 100 millions de francs CFA.

Il est constitué :

–    d’un Centre de Compensation National (CCN) installé dans chaque Direction Nationale de la BEAC, dédié à la télécompensation des flux domestiques. La compensation des flux domestiques reste au niveau national pour les échanges entre participants d’un même pays. Chaque système national est conçu suivant les mêmes règles ;

–    d’un Centre de Compensation Régional (CCR) installé aux Services Centraux de la BEAC, dédié aux flux régionaux. Le CCR est conçu à l’identique des systèmes nationaux mais il est configuré pour traiter les échanges entre tous les participants de la zone.

Le démarrage effectif des différents centres de compensation s’est fait de la façon suivante :

  • –   CCN du Cameroun le 26 novembre 2007 ;
  • –   CCN du Gabon le 21 avril 2008 ;
  • –   CCN du Congo le 1er septembre 2008 ;
  • –    CCN de la RCA le 06 octobre 2008 ;
  • –   CCN de la Guinée Équatoriale le 23 février 2009 ;
  • –    CCN du TCHAD le 30 mars 2009 ;
  • –   CCR le 25 mai 2009.

Les valeurs traitées dans SYSTAC sont normalisées dans le cadre du Comité Régional de Normalisation Financière (CORENOFI) et respectent les standards internationaux. Il s’agit du virement, du prélèvement, du chèque, des effets de commerce et des opérations sur cartes.

Le dénouement des transactions de compensation s’effectue quotidiennement entre 13h00 et 13h30 mn dans les comptes de règlement des participants ouverts dans le Système de Gros Montants Automatisé (SYGMA). Bien évidemment à la BEAC, car chaque banque détient un compte à la banque centrale.

Sont éligibles à la participation à SYSTAC :

  • la Banque Centrale, indépendamment de son rôle d’Administrateur et de Superviseur du Système ;
  • les Établissements de Crédit ; (les banques commerciales c’est-à-dire BICEC, UBA etc…)
  • les Services Financiers de la Poste ;
  • les Trésors Publics.

Actuellement, la participation à SYSTAC est faite au moyen d’une Plate forme Technique de participation, connectée au Centre de Compensation National par un réseau de télécommunication dédié.

III. La compensation qu’est-ce que sait réellement ?

Il faut au minimum deux acteurs pour la mise en place d’un mécanisme de compensation. Quand il y a exactement deux acteurs, on parle de compensation bilatérale. En présence de plus de deux acteurs, on parle de compensation multilatérale. Nous nous limiterons ici qu’à l’explication de la compensation bilatérale, et la suite sera dans un autre article.

Des banques peuvent décider de réaliser des compensations entre elles sans passer par les systèmes d’échange interbancaire. C’est généralement le cas pour les banques participantes indirectes représentées sur les systèmes de place par d’autres banques.

  • La Compensation bilatérale : Schéma d’une compensation bilatérale

Pour comprendre ce qu’est la compensation, prenons l’exemple de deux banques que nous appellerons Banque A et Banque B qui s’échangent les paiements de leurs clients. A la fin de la journée, la banque A doit 10 millions à la banque B. Et la banque B doit 6 millions à la banque A. En théorie, la banque A devrait faire un virement de 10 millions en faveur de la banque B qui elle-même devrait faire un virement de 6 millions en faveur de la banque A. Au lieu de cela, la banque A fera tout simplement un virement de 4 millions en faveur de la banque B. Les 6 millions de la banque B sont neutralisés ou compensés par les 6 millions que la banque A ne vire pas. Elle ne vire que la différence entre les deux montants. On parle de position nette entre les deux banques.

Rappel : Tout cela se passe au niveau de la banque centrale, même si cela passe par une banque correspondante. Car chaque banque commerciale, détient un compte, domicilié à la banque centrale.

 

 

Sans titre(3)

Auteur: Hippolyte CHOUTEDJEM, Consultant en Banque chez POLA CAPITAL

 

4 commentaires sur “Le Système de Télécompensation en Afrique Centrale

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